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Appels à projets ou à propositions publié en 2010

Éco-industries
Clôturé le 07 mars 2011

Suite au Grenelle de l’Environnement et aux conclusions des groupes de travail mis en place par le Comité Stratégique des Eco Industries (COSEI), un renforcement du soutien public au développement des écotechnologies a été décidé. Cette volonté s’est concrétisée par l’allocation d’une enveloppe de 30M€ sur trois ans dans le cadre du Fonds de Compétitivité des Entreprises, d’une part, et par la création au sein de l’ADEME de fonds dédiés à l’environnement et l’énergie, d’autre part.

Le cahier des charges
Annexe 1 : définitions
Annexe 2 : financement
Annexe 3 : calendrier et schéma synoptique de la procédure
Annexe 4 : Fiche récapitulative
Annexe 5 : modèle de dossier de demande d'aide
Annexe 6 : document financier

Publié le 22 décembre 2010 (modifié le 28 décembre 2010)


Innovation, création, design et marketing
Clôturé le 1er mars 2011

Il doit permettre de contribuer à la relance de l’ensemble des secteurs dans la période de difficultés à laquelle est confrontée l’industrie française, en encourageant l’innovation non technologique, en renforçant la coopération des entreprises françaises des différents secteurs et en favorisant les transferts de bonnes pratiques d’un secteur à l’autre.
Le règlement
Annexe 1 : présentation technique
Annexe 2 : annexe financière
Annexe 3 : présentation du porteur de projet
Annexe 4 : fiche de demande d'aide
Annexe 5 : liste des pièces à fournir

Publié le 1er décembre 2010


Business Angels
Clôturé le 15 septembre 2010

Les business angels, investisseurs de proximité se révèlent être des acteurs indispensables de la chaîne de financement des jeunes entreprises innovantes et à potentiel.
Afin de faciliter leur regroupement en réseaux associatifs, de favoriser la structuration de ces réseaux et de permettre le renforcement des compétences de leurs adhérents, le Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi a décidé d’encourager le développement de réseaux d’investisseurs de proximité, constitués sous forme associative, visibles, attractifs, d’une qualité professionnelle reconnue, co-investissant avec des organismes financiers publics ou privés à un niveau de financement significatif.

Les résultats

Dossier de présentation

Publié le 6 juillet 2010


Appel à propositions - Métrologie : Maîtriser les processus de mesure pour gagner en compétitivité
Clôturé le 24 septembre 2010

Les résultats

Cahier des charges
Déclaration d'intention
Fiche partenaire

Publié le 27 septembre 2010


Les seniors : un marché de croissance pour les entreprises »
Clôturé le 27 juillet 2010

Règlement
annexe1
annexe2
annexe3
annexe4
annexe5
La lettre de la DGCIS n°56 - Avril 2010 (Dossier : Les seniors, un marché d'avenir)
Présentation par le CREDOC lors du colloque du 18 mai 2010

Publié le 27 mai 2010


Le développement de l’offre de services dans le secteur des services à la personne
Clôturé le 18 juin 2010

Cahier des charges (pdf, 66ko)
Dossier de candidature

Publié le 19 avril 2010


Appel à propositions "Centres multiservices partagés"
Clôturé le 16 juillet 2010 – Minuit

Cet appel à propositions vise à aider les sociétés de services aux entreprises à améliorer leur compétitivité en termes de coût ainsi que la qualité et l’accessibilité de leurs prestations.

Les résultats

Les éléments du dossier

Publié le 9 avril 2010


Appel à propositions 2010 d'études et de recherches en métrologie
Clôturé le 31 mars 2010

Le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) lance un appel à propositions pour des projets d’études ou de recherche d’une durée d’un an dans le domaine de la métrologie. Il s’adresse aux laboratoires de recherche, aux centres techniques ainsi qu’à toute entreprise ayant des compétences métrologiques ou des moyens d’étalonnages en interne.
Les projets doivent porter sur l’un des huit grands thèmes suivants :
électricité-magnétisme, temps-fréquence, mécanique, nanométrologie, température et grandeurs thermiques, chimie et biomédical, rayonnements ionisants, mathématiques et statistiques pour la métrologie.
Les projets retenus pourront bénéficier d’un financement du LNE de l’ordre de 50 %.
Le détail des thèmes ainsi que les modalités de constitution des dossiers sont rappelés sur le site du LNE : www.lne.fr
L'appel à propositions

Publié le 12 février 2010


Appel à projets IPER-SMSC 2010
Clôturé le 30 avril 2010

Appel à projets collaboratifs visant à développer des services innovants sans contact, mobiles et connectés mettant en œuvre RFID et NFC (Near Field Communication) : "Objets communicants et sans contact".
Les détails de l’appel

Publié le 10 février 2010


  

© Ministère du Redressement productif - 31/01/2012